ADRESSE

Communauté de Communes du Pays Bellegardien (C.C.P.B)  
195 rue Santos Dumont
01200 Châtillon-en-Michaille 
France 
Téléphone : +33 (0)4 50 48 19 78  
Fax : +33 (0)4 50 48 09 22 
Courriel : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. 

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Communauté de Communes du Pays Bellegardien, Châtillon-en-Michaille (01)

DIRECTEUR DE PUBLICATION

Patrick PERREARD, Président de la CCPB

RÉDACTION EN CHEF

Service Communication CCPB 
Contact : Maureen QUILLEVERE

RÉALISATION, HÉBERGEMENT 

Réalisation : CCPB, Jacquiod Nicolas
Hébergement :  OVH - 2 rue Kellermann 59100 Roubaix - 09 72 10 10 07


RÉDACTIONNEL

CCPB, Agence de Développement Economique 
CRÉDITS PHOTOS 
CCPB : Jacquiod Nicolas, Robim Fernandez, Bruno Fisson, Lucien Fortunati, Christelle Jourdan 
Office de Tourisme Terre Valserine 
Ville de Bellegarde : service communication 
Infographies : Duval-raynal Architectes, Jean-Pierre Baillet Architecte 
Bergerac Outlets 
Fotolia 

DROITS D'AUTEUR 

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale du droit d'auteur et la propriété intellectuelle française, qui mentionne que les créations graphiques ou sonores, photos, articles etc. sont protégées du simple fait de leur création et de leur originalité. 
Toute utilisation ou extraction d'éléments du site non autorisée par le directeur de la publication est illicite et sanctionné pénalement par le délit de contrefaçon. 
Les usages autorisés des textes présentés sur ce site sont les suivants : 
- Reproduction strictement réservée à l'usage privé du copiste et non destinée à une utilisation collective. 
- Reproduction, diffusion ou représentation à des fins d'information professionnelle, sur support non numérique, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres et de mentionner la source. 
- Courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents sur le site dans la mesure où ils s'intègrent dans une oeuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les oeuvres citées de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner la source. 
Toute autre exploitation des textes présents sur le site, notamment republication sur d'autres sites, Internet ou intranet, suppose l'accord du directeur de la publication. 
Toute exploitation, même à titre privé, de la totalité ou d'une partie substantielle du site suppose l'accord du directeur de la publication conformément aux dispositions. 
Tout manquement aux règles du droit d'auteur ou du droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d'éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires de droits. 

PHOTOGRAPHIE ET PLANS 

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation écrite du service communication de la CCPB. Toute demande doit être adressée à :

CCPB 
195 rue Santos Dumont
01200 Châtillon-en-Michaille
Téléphone : 04 50 48 19 78 
Télécopie : 04 50 48 09 22 

LIENS VERS DES SITES TIERS 

La CCPB se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. Accéder à ces liens vous font quitter le site de la CCPB. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de la collectivité, par conséquent cette dernière n'est pas responsable du contenu de ces sites, des liens qu'ils contiennent ni des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.